Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) définissent les règles d’accès et d’utilisation des services de la plateforme BBC News en Français | Actualités France, Monde, Politique, Économie & Sport.
1. Acceptation des Conditions
En accédant au site et en consultant ses contenus, l’utilisateur accepte sans réserve l’intégralité des présentes conditions. En cas de désaccord, l’utilisateur est invité à cesser la consultation de la plateforme.
2. Propriété Intellectuelle et Droits d’Auteur
L’ensemble des contenus (articles, photographies, vidéos, visuels, logos, marques) publiés sur le site est la propriété exclusive de BBC News en Français | Actualités France, Monde, Politique, Économie & Sport ou de ses concédants de licence. Toute reproduction, modification ou diffusion non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par la loi.
3. Responsabilité de l’Éditeur
La rédaction déploie tous les efforts raisonnables pour garantir la précision des actualités. Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable d’erreurs involontaires, d’omissions ou d’interruptions techniques temporaires.
4. Modération des Commentaires
Les espaces interactifs de débat sont modérés. Tout message haineux, diffamatoire, raciste ou incitant à la violence sera immédiatement supprimé par nos équipes de modération.